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Éditeur du site

Le site labelleagence.immo est édité par :

Dénomination sociale : LA BELLE AGENCE
Nom commercial : La Belle Agence
Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée) au capital de [1 000 € ou 100 € : à vérifier sur le Kbis]
Siège social : 15 rue Alberti, 06000 Nice
RCS : Nice 919 170 332
SIRET : 919 170 332 00028
N° de TVA intracommunautaire : FR52 919 170 332
Téléphone : 04 23 35 34 71
E-mail : assistante@labelleagence.immo

Directeur de la publication : Grégory Piscitello, en qualité de gérant.

Activité réglementée

La Belle Agence exerce l’activité d’agent immobilier, régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 dite « loi Hoguet » et son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972.

Titre professionnel : agent immobilier, titre délivré en France.
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » : n° CPI 0605 2023 000 000 022 [à vérifier], délivrée par la CCI [NICE CÔTE D’AZUR — à vérifier].
Garantie financière : [NOM DU GARANT], [ADRESSE DU GARANT], pour un montant de [MONTANT] €.
Ou, si l’agence ne détient aucun fonds de ses clients : « L’agence ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur, en dehors de sa rémunération. »
Assurance responsabilité civile professionnelle : [NOM DE L’ASSUREUR], [ADRESSE], contrat n° [NUMÉRO DE POLICE], couverture géographique : [France].

Le barème de nos honoraires est consultable sur la page Nos honoraires.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre agence, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE POSTALE]
Site internet : [ADRESSE DU SITE DU MÉDIATEUR]

Hébergement

Le site est hébergé par :
[NOM DE L’HÉBERGEUR]
[ADRESSE POSTALE]
Téléphone : [NUMÉRO]

Conception et référencement

[Conception du site : NOM DU PRESTATAIRE]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, visuels, mise en page) est la propriété de La Belle Agence ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Crédits photographiques : [À COMPLÉTER : photographe des biens, banques d’images utilisées].

Données personnelles

Les informations que vous transmettez via nos formulaires (demande d’estimation, contact, demande de visite) sont traitées par la SARL LA BELLE AGENCE, responsable de traitement, pour répondre à votre demande et assurer le suivi de votre projet immobilier. La base légale de ce traitement est votre demande (mesures précontractuelles) et notre intérêt légitime à suivre l’origine des contacts.

Destinataires : les conseillers de La Belle Agence et nos prestataires techniques (hébergement du site, outils de messagerie et de suivi des demandes [LISTE À VALIDER]). Vos données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Durée de conservation : [3 ans à compter du dernier contact — à valider], sauf obligation légale de conservation plus longue.
Vos droits : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à assistante@labelleagence.immo ou au 15 rue Alberti, 06000 Nice.
Réclamation : si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

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Dernière mise à jour : 17 octobre 2026